UHY global: Connexion inter-entreprises

05 février, 2020   -   By Luisa Almazan

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Notre page habituelle sur le réseau Cogs and Wheels présente un aperçu de ce qu’est un réseau international à succès. Dans ce numéro, nous explorons les défis que les entreprises multinationales doivent relever en raison du durcissement de la réglementation sur les prix de transfert interentreprises – et l’aide  qu’elles peuvent attendre de leurs conseillers professionnels. 

 

La transparence à un prix 

Lorsque les pays de l’OCDE/G20 ont révisé les lignes directrices sur le prix de transfert (TP), dans le cadre du rapport BEPS 2015 (érosion anti-base et transfert de bénéfices pour réduire pour réduire l’évasion fiscale), ils ont considérablement relevé la barre. Depuis le début de la mise en oeuvre, plus de 130 pays ont adhéré au nouveau cadre international mesuré.

Au cours de la même période, les États-Unis ont introduit dans la loi Tax Cuts Jobs Act (TCJA) de 2017, qui affecte la disposition actuelle des États-Unis en matière de prix de transfert et, comme BEPS, renforce la surveillance pour protéger l’assiette fiscale américaine. Cependant, ces lois ne font pas partie des lignes de directrices de l’OECF pour les recommandations BEPS et ne s’appliquent pas également à tous les pays. 

L’Action 13   du programme BEPS comprend une approche à trois niveaux de la documentation TP: le fichier maître, le fichier local et les rapports pays par pays. Son objectif est d’améliorer la transparence et de dissuader les entreprises d’exploiter les échappatoire fiscales. La TCJA des États-Unis introduit également des nouvelles exigences de déclaration pour les actif incorporels ainsi que des concepts fiscaux internationaux complexes. En conséquence, les multinationales sont en train de revoir leurs politiques et processus de TP – un parcours douloureux. 

 

Un nouveau système sous BEPS

Les entreprises confrontées à une plus grande obligation de conformité n’ont pas dû allouer plus de ressources pour la collecte supplémentaire de données, leur validation et analyse, et la préparation de rapports. Dans le cadre du BEPS, les entreprises effectuant des transactions avec leurs entités opérationnelles dans d’autres pays doivent désormais divulguer aux autorités compétentes un compte rendu complet de leurs opérations, de leurs activités financières et de leurs politiques de prix de transfert, pour les biens et les services (le fichier principal) et fournir des données détaillées sur les transactions interentreprises de chaque entreprise dans chaque pays (le fichier local)

Pour compléter l’exigence à trois niveaux, un rapport pays par pays et compilé, compromettant les données agrégées d’une entreprise sur la répartition globale des revenus, des bénéficies, des impôts payés et de l’activité économique entre toutes les juridictions fiscales dans lesquelles elle opère. Le rapport est partagé avec les autorités fiscales de ces pays afin d’être utilisé dans les évaluations de haut niveau des prix de transfert et des risques BEPS. 

 

Des solutions connectées au niveau mondial 

Étant donné des changements, les défis et la nature transfrontalière des prix de transfert, l’implication des autorités fiscales locales (que ce soit aux États-Unis ou dans le cadre des dispositions du BEPS TP, avec leur différentes mises en oeuvre législatives et directives), il est logique que les multinationales prennent conseil auprès des spécialistes professionnels. Le prix de transfert peuvent être outil  efficace pour la planification fiscale internationale, il est donc logique de confier l’analyse, la documentation et la planification à un conseiller de confiance ayant des relations internationales. 

Le réseau UHY est présent dans plus de 100 pays et s’étend constamment pour répondre aux besoins mondiaux croissants de ses clients. L’un des principaux facteurs de différenciation concurrentielle du réseau et de ses entreprises membres est la culture de collaboration de longue date et l’objectif stratégique de travailler ensemble – avec les clients et les uns avec les autres. Il en résulte un travail efficace, homogène et de grande qualité, et les prix de transfert en sont un exemple typique.

 

Rester à jour

UHY valorise fortement le partage des connaissances entre les entreprises de différents pays. Les spécialistes UHY TP collaborent chaque semaine, se rencontrent et échangent des idées via des réunions formelles, travaillant ensemble sur les engagements des clients – malgré les frontières.

L’infrastructure mondiale du réseau facilite ce processus et permet aux entreprises membres de rester à jour et d’offrir les conseils les plus fiables. En outre, deux centres d’excellence spécialisés dans les prix de transfert, représentant les juridictions américaines et le BEPS, veillent à ce que le partage des connaissances en matière de prix de transfert et le soutien efficace aux clients soient une priorité essentielle en cette période de changement réglementaire.

 

Capacité client

Les cabinets membre du réseau UHY offrent une assistance en matière de prix de transfert aux clients dans les domaine suivants:

  • Documentation et conformité
  • Conception et mise en oeuvre des politiques TP
  • Services d’évaluation comparative
  • Dossiers de défense et traitement des litiges
  • Analyse des entités à fort effet de levier 
  • Évaluations à des fins fiscales et de TP 
Pour plus d’informations sur les capacités de l’UHY en matière de fiscalité mondiale et de prix de transfert, envoyez un courriel à Andrew Snowdon, président du groupe d’intérêt des spécialistes de la fiscalité mondiale, a.snowdowns@uhy-uk.com, ou au bureau exécutif de l’UHY, info@uhy.com, ou visitez www.uhy.com

 

 

 

 

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